Conditions générales de vente et d’utilisation

En utilisant ce site internet, vous acceptez ses conditions d'utilisation. La société Oceanic Saunas SL se réserve le droit, à tout moment, de modifier, changer ou mettre à jour ces conditions de vente et d’utilisation. Les CGV en ligne prévalent sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Vous consentez à les accepter, dès lors que vous utilisez ce site, validez votre commande en nous envoyant votre paiement, ou cochez la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » lors des commandes en ligne.

Qui sommes-nous ?
Oceanic est la marque la plus expérimentée en matière de saunas et hammams, avec un savoir-faire de plus de 40 ans. Nous manufacturons une large gamme de produits pour saunas et hammams, pour des usages domestiques et commerciaux.

Notre bureau Européen, francophone, hispanophone et anglophone est situé à Séville (Espagne). Vous pouvez nous contacter par email à : [email protected], ou par téléphone au 09 70 44 98 76 (numéro français, sans surcoût).

Nous livrons dans toute l’Europe.

Raison Sociale
Oceanic Saunas SL
Plaza del Pelícano 4
41003 Séville
Espagne

Identité fiscale : ESB65392474 (21%)
Identité fiscale pour les commandes françaises expédiées depuis notre maison-mère : FR95615015028 (20%)

Prix
Les prix affichés incluent la TVA.
Les prix sont exprimés en Euros €.
Sauf indication contraire, les prix affichés ne comprennent pas les frais de port.
Pour les commandes intracommunautaires, merci de vous mettre en relation avec notre service clientèle.

Passage de commande en ligne
Vous recevrez un récapitulatif de votre commande quelques minutes après l’avoir validée et payée et sur notre site. Si un ou plusieurs produits venaient à être en rupture de stock au moment de la commande, nous vous en informerions dans les délais les plus brefs. Pour vous éviter tout désagrément, contactez-nous avant de valider votre commande, afin de connaître la disponibilité des articles.
Oceanic vous offre également la possibilité de passer commande directement avec notre équipe, et de payer par virement bancaire. Contactez-nous si cette option vous intéresse.

Livraison des marchandises
La livraison des marchandises à votre domicile est considérée comme un contrat de service séparé, distinct de votre contrat d'achat des marchandises avec Oceanic Saunas SL.

La livraison peut être effectuée par un ou plusieurs transporteurs.

Votre commande sera envoyée dans sa totalité. Si des articles venaient à manquer, la commande serait mise en attente d’expédition jusqu’à la disponibilité totale des articles.

Oceanic peut également envoyer les colis séparément, si les frais de port correspondant aux différents envois sont réglés par le client.

Tout changement d’adresse de livraison après la remise de la marchandise à la compagnie de livraison, entraînera des frais supplémentaires, à la charge du destinataire.

Les délais de livraison sont donnés à titre purement indicatif. Ils ne constituent pas un délai de rigueur et la responsabilité de la société Oceanic Saunas S.L. ne pourra pas être engagée en cas de retard de livraison.

Ne contactez pas votre installateur avant d’avoir été livré et d’avoir vérifié que la marchandise est complète et intacte.

Si un problème de livraison est fait du client et non du transporteur, la société Oceanic Saunas sera en droit de demander au client de payer les frais de port supplémentaires engendrés (exemple : retour du colis dans nos locaux pour absence du destinataire, manque d'informations pour la livraison, erreur dans l'adresse indiquée).

Dans le cas où les livraisons devaient se faire dans des zones d’accès difficile, réduites ou excentrées (ruelles, haute montagne, …), le client devra informer Oceanic Saunas de ces données avant de valider sa commande. De même, le client devra nous faire part de tous les détails de livraison (digicode, …) avant de valider sa commande.

Dans certains cas, si des objets volumineux sont commandés pour une livraison dans des emplacements éloignés, il se peut qu’il y ait des frais supplémentaires de transport soient appliqués. Si votre commande entre dans cette catégorie, vous serez informé d’un éventuel surcoût des frais de transport et aurez la possibilité d’accepter les frais supplémentaires ou d’annuler votre commande, dans le cas où vous l’ayez déjà validée.

Des surcoûts éventuels, provenant de la situation géographique du client, seront à sa charge.

Les livraisons se font à votre porte, c’est-à-dire à la porte principale de votre maison ou de votre bâtiment – les palettes ou colis seront livrés devant la porte principale de votre domicile. Ils ne seront pas montés ou placés à l’intérieur de votre domicile.

Si pour une raison quelconque, la livraison devait excéder 21 jours à compter de la date de réception de la commande, le client en sera informé et aura la possibilité d'annuler la commande.

Sans causer de préjudice aux droits statutaires accordés aux consommateurs par la législation française, la société Oceanic Saunas SL n’engage aucune responsabilité pour toute non-livraison des biens résultant de cas de force majeure, comme : trouble civil, grève, manifestation, inondation, sécheresse, incendie, législation ou autres événements échappant à son contrôle, ou de sa décision sur des motifs fondés de ne pas agir pour des raisons de suspicion de fraude par carte de crédit ou cas similaires, sous réserve, que la société Oceanic Saunas prenne toutes les mesures adéquates pour vous informer dans un délai de quatorze (14) jours suite à la commande, que les produits commandés ne seront pas expédiés. Dans de tels cas, la société Oceanic Saunas ne procédera à aucun paiement ou remboursera immédiatement dans son intégralité tout paiement effectué. Il est de votre responsabilité de vous assurer que vous effectuez une commande chez la société Oceanic Saunas avec un délai suffisant pour éviter toute perte ou déception résultant d’une non-livraison.

Il est impératif que le client examine son colis/sa marchandise avant de signer le bon de livraison. Si aucun défaut n'est signalé sur le bon de livraison, Oceanic Saunas ne sera pas en mesure de faire un recours auprès du transporteur et vous ne serez pas indemnisé, ou la marchandise ne sera pas remplacée.

De même, vous acceptez d’ouvrir toutes les boîtes et de vérifier minutieusement les marchandises pour tout dommage ou produit manquant le jour de la livraison et de nous informer de tout dommage ou produit manquant dans les 2 jours ouvrables de la livraison. Si nous ne sommes pas informés des dommages ou produits manquants dans ces délais, nous serons dans l’impossibilité de traiter votre réclamation.

En cas d'offre spéciale avec la "livraison gratuite" : elle concerne les livraisons en France continentale, à des adresses accessibles par des camions. Dans le cas où la situation géographique du client empêcherait la bonne livraison des produits, nous vous conseillons vivement de vous faire livrer chez un ami. Note : les surcoûts éventuels dus à une adresse inaccessible ou incorrecte seront à la charge du client.

Livraison des colis

Les colis sont livrés avec DHL.
Vous recevrez un email de notre part avec les informations pour le suivi de vos colis.
En cas de demande de remboursement ou d'échange, les frais de retour dans nos locaux seront à la charge du client. Nous ne rembourserons pas les frais de transport.

Livraison des portes
Les portes sont livrées sur palette.
Délais de livraison d'environ 10-15 jours ouvrés.
Les portes déballées (sorties de leur protection en bois) ne seront ni échangées, ni remboursées.
Les frais de retour des portes non déballées seront à la charge du client.
En cas de demande de retour d’une porte, elle devra être envoyée dans notre entrepôt situé au Royaume-Uni. Merci de nous contacter pour connaître son adresse.

Livraison du bois pour sauna et accessoires correspondants
Si vous commandez avec votre bois des accessoires additionnels, ils seront livrés sur la même palette, en même temps.
Les projets « sur-mesure » sont susceptibles d’être prêts en plus de temps.
Les frais de port sont sujets à devis : merci de vous mettre en contact avec notre service clientèle afin de demander votre devis personnalisé, pour la livraison chez vous.
Le bois pour la fabrication du sauna voyage sur palette. La palette sera laissée par le transporteur à votre portail. En aucun cas le livreur n’introduira la marchandise chez vous ou la montera à un étage.
La livraison sera effectuée avec un camion avec plate forme élévatrice si le point de livraison possède un accès suffisant pour ledit camion, et que le destinataire est disponible pour recevoir la marchandise. Accès suffisant : le camion doit pouvoir accéder au point de livraison sans difficulté, il doit disposer d'un espace suffisant pour manœuvrer ou pouvoir repartir sans problème. Le client doit informer Oceanic Saunas de tout problème d'accès qui pourrait exister. Dans le cas où les conditions de livraison ne seraient pas adéquates, Oceanic Saunas se réserve le droit d'annuler la commande et de rembourser le montant de la marchandise, en soustrayant les frais de livraison et de retour de la marchandise dans ses locaux.
Nous vous recommandons que 2 personnes soient présentes le jour de la livraison, dans le cas où la taille de la palette ne permettrait pas sa manipulation via chariot élévateur ou transpalette. Pour votre sécurité, munissez-vous de gants et de lunettes de protection avant de manipuler les produits. La décharge peut prendre environ 20 minutes.

Les délais de livraison varient en fonction de la zone de livraison, mais sont généralement de 15 jours ouvrés en France continentale une fois la palette collectée dans notre entrepôt. Le livreur se mettra en contact avec vous quelques jours avant la livraison.
Les commandes de bois envoyées sur palette ne peuvent pas être annulées une fois la palette collectée dans notre entrepôt anglais.
Les commandes de bois ne seront ni échangées, ni remboursées.

Livraison des cabines de sauna et hammam (clients Belgique et Suisse)
Nous fabriquons les cabines à la demande du client, nous n'avons donc pas de stock disponible immédiatement.
Dès réception du paiement intégral de votre commande, nous ajoutons votre commande à la liste d'attente de la production.
Lorsque votre produit est fabriqué et emballé sur sa palette pour le transport, il quitte notre entrepôt. Le délai de livraison moyen pour la péninsule est généralement d'environ 15 jours ouvrables.
Pour la livraison aux îles, il est nécessaire d'ajouter une couche de bois de protection à la palette autour de la marchandise afin qu'il n'y ait pas de dommage pendant le transport, avec un coût supplémentaire obligatoire de 50 € pour les petites cabines, et 75€ pour les plus grandes.
Les cabines sont livrées à la porte de l'adresse que vous avez indiquée. La palette sera laissée par le transporteur à votre porte. En aucun cas le livreur n’introduira la marchandise chez vous ou la montera à un étage.
La livraison sera effectuée avec un camion avec plate forme élévatrice si le point de livraison possède un accès suffisant pour ledit camion, et que le destinataire est disponible pour recevoir la marchandise. Accès suffisant : le camion doit pouvoir accéder au point de livraison sans difficulté, il doit disposer d'un espace suffisant pour manœuvrer ou pouvoir repartir sans problème. Le client doit informer Oceanic Saunas de tout problème d'accès qui pourrait exister. Dans le cas où les conditions de livraison ne seraient pas adéquates, Oceanic Saunas se réserve le droit d'annuler la commande et de rembourser le montant de la marchandise, en soustrayant les frais de livraison et de retour de la marchandise dans ses locaux.
Nous vous recommandons que 2 personnes soient présentes le jour de la livraison, dans le cas où la taille de la palette ne permettrait pas sa manipulation via chariot élévateur ou transpalette. Pour votre sécurité, munissez-vous de gants et de lunettes de protection avant de manipuler les produits. La décharge peut prendre environ 20 minutes.
Les cabines manufacturées ne peuvent être ni échangées ni retournées une fois la commande expédiée.

Modalités de paiement
Oceanic Saunas procédera à l’envoi de votre commande une fois la totalité du paiement reçu.

Formes de paiement acceptées :
- Paiement sécurisé sur notre site (www.oceanic-saunas.eu): Carte bancaire et PayPal
- Virement Bancaire

Garantie et service après-vente
Le service de SAV, le support technique et les délais de garantie ne concernent que les produits achetés à notre entreprise Oceanic Saunas SL.

Le client devra nous fournir un numéro de commande ou de facture afin de pouvoir profiter de ce service. Cas échéant, aucun support technique ne vous sera octroyé par notre équipe. 

Tous les produits Oceanic (poêles, générateurs, spots...) ont été testés et répondent favorablement aux normes européennes. Contactez-nous pour obtenir leurs certificats de conformité.

Tous nos générateurs et poêles à sauna Oceanic sont testés dans notre usine avant d’être emballés et expédiés.

GARANTIE
En vertu du Real Decreto Ley 7/2021, nos produits sont garantis, pour les achats réalisés à partir du 01/01/2022, 3 ans en cas de défaut de conformité. Ce délai débute à partir du jour de la réception de la marchandise.

Notez aussi :

• Les résistances et pièces consommables (ampoules par exemple) ne sont en aucun cas garanties.
• En cas de SAV sur votre appareil (envoi d’une nouvelle pièce ou réparation dans nos locaux) : la garantie de l’appareil renvoyé sera égale au temps de garantie restant.
• Les pièces seront envoyées sous garantie gratuitement (c'est-à-dire sans frais de port) en France Continentale. Pour les autres destinations, merci de nous contacter.
• Les produits non entretenus (présence de calcaire, absence de détartrage...), mal installés (installation non-conforme), ou utilisés dans un contexte qui n'est pas celui initialement prévu, ne seront pas pris en charge par la garantie, étant donné qu'il ne s'agit pas d'un défaut de conformité. 
• Les appareils “Light Duty“ (générateurs de vapeur OCA et toute notre gamme de poêles à sauna Oceanic à suspendre et Apollo) sont destinés à un fonctionnement « léger », <20h de fonctionnement / semaine. Si vous utilisez ces machines plus de 20h par semaine, ils ne seront pas couverts par la garantie.
• La garantie couvre les défauts de conformité de l’appareil. En revanche, la garantie ne couvre pas les changements d’aspect esthétiques sans dysfonctionnement lié. L’évolution esthétique peut être due à une usure naturelle du produit, à la fréquence d’utilisation, à la façon dont il est utilisé et/ou entretenu, et en aucun cas les changements d’esthétisme visuels ne seront garantis par notre entreprise, s’ils ne sont pas la cause d’un dysfonctionnement du produit.

DISPONIBLITÉ DES PIÈCES DÉTACHÉES
Afin d’éviter le gaspillage, Oceanic s’engage à mettre à votre disposition toutes les pièces détachées de l’appareil que vous avez acheté.
Ces pièces seront disponibles jusqu’à 10 ans après l’arrêt de la production du produit que vous avez commandé, en vertu du Real Decreto Ley 7/2021.

NOTEZ
En aucun cas la société Oceanic Saunas n'est responsable si la machine achetée n'est pas assez puissante, ou trop puissance par rapport à votre installation électrique. Pour choisir le produit adapté à votre projet, contactez-nous, nos conseillers sont là pour vous aider.

SAV
En cas de problème technique, premièrement, référez-vous aux manuels d’instructions. Oceanic Saunas propose un service technique mais n’envoie pas de technicien à votre domicile.
Oceanic Saunas ne prendra pas en charge les frais des différents professionnels auxquels vous pourriez faire appel.
Si vous n’arrivez pas à savoir d’où vient le problème, contactez-nous et nous procéderons ensemble à un diagnostic à distance. Nous pourrons vous demander des photos des pièces endommagées ou des connexions par exemple.

Dans le cas où nous devrions vous envoyer des pièces de rechange, notez qu’elles seront envoyées par voie postale et que leur réception pourra prendre une dizaine de jours.

Nous n’envoyons pas de pièces de rechange sans diagnostic préalable.

Toutes les pièces de rechange sont gratuites si vous êtes encore sous garantie et si le problème détecté vient d’un défaut de la machine.

Si nous détectons une mauvaise installation ou un manque d'entretien par exemple, les machines ne seront plus considérées "sous garantie" et les pièces de rechange devront être achetées par le client.

Si le client venait à refuser l'envoi de pièces de rechange et insisterai pour nous renvoyer l'appareil pour réparation par notre technicien, les frais de port seraient à sa charge (retour et envoi : contactez-nous pour connaître les tarifs de livraison).

Dans le cas où nous ne pourrions pas réparer votre machine par mail/téléphone ou en vous envoyant des pièces de rechange, nous récupérerions votre machine afin de la tester et de la réparer dans nos locaux.

Si la panne détectée (ou en cas d’absence de panne) vient d’une mauvaise utilisation ou installation de votre part, nous vous facturerions le transport et la main-d’œuvre.

De même, si nous recevons un appareil dans nos locaux, sous garantie mais mal entretenu (cuve pleine de calcaire par exemple) ou mal installé,  ...., le client devra payer son enlèvement, la main-d’œuvre, les pièces détachées nécessaires à son bon fonctionnement et le renvoi du produit.

Nous contacter pour connaître nos tarifs d'envoi et réparation.

Garantie dans le cas où le diagnostic n'est pas concluant (nous n’arrivons pas à trouver ensemble d’où peut venir le problème – notez que c’est extrêmement rare – 99% des cas sont résolus avec de simples manipulations ou l’envoi de pièces de rechange).
Vous nous renvoyez la machine dans nos locaux.
Une fois dans nos locaux, nous la testons.
Si nous confirmons qu’il s’agit d’un problème de la machine, nous la réparons.
Nous rembourserons les frais de port de renvoi si le problème est bien fait d’un problème de conformité.

Adresse où renvoyer la marchandise :
Oceanic Saunas LTD
Pountney Street
WV2 4HX Wolverhampton
Angleterre

Produit sans garantie (le délai de garantie a expiré, ou le problème ne vient pas de la machine mais d’un manque d’entretien ou d’un problème d’installation par exemple) :
Tous les frais de transport, réparation, substitution de pièces et main d’œuvre seront à la charge du client.

Avant de nous renvoyer une machine, vous devrez régler : le coût du diagnostic initial : 70€, et les frais de renvoi de l’appareil chez vous après SAV.
Frais fixes SAV : main d’œuvre (50€/heure), pièces de rechange.  
Contactez-nous pour connaître les coûts relatifs à votre cas.

Oceanic Saunas ne remboursera pas les frais des techniciens avec lesquels vous pourriez travailler pour l’installation ou les vérifications, ni les coûts pouvant être liés au non-fonctionnement de la machine.
Les pertes financières pouvant être causées par le non-fonctionnement de votre machine ne seront en aucun cas prises en charge par notre entreprise Oceanic Saunas SL.

Les produits jugés défectueux devront suivre le processus du SAV. En aucun cas un appareil neuf sera envoyé pour échange sans diagnostic préalable de notre service technique.

Droit de rétractation
Si vous changez d'avis sur le produit, vous disposez d’un délai légal (directive européenne 2011/83/EU) de rétractation de quatorze jours après réception de votre commande.

Vous pourrez annuler totalement ou partiellement votre commande.

Démarches pour faire valoir votre droit de rétractation :
1 - Contactez-nous. Nous vous donnerons un document à joindre à votre colis pour son renvoi.
2 - Renvoyez-nous la marchandise à l'adresse :
Oceanic Saunas LTD
Pountney Street
WV2 4HX
Wolverhampton
Royaume-Uni.

Attention : si votre commande est expédiée par Oceanic Saunas sur palette (biens volumineux ou fragiles), son renvoi devra également être fait sur palette.

La marchandise doit être neuve, non installée ou utilisée, dans son emballage d'origine.

3 - Une fois la marchandise reçue, elle sera inspectée par notre équipe.
Si aucun dommage n'est constaté, nous vous rembourseront le coût de la marchandise et de son expédition, au prorata. Les frais de port de retour pour désistement ne seront pas remboursés.
Article 14 – DIRECTIVE 2011/83/EU : Le consommateur supporte uniquement les coûts directs engendrés par le renvoi des biens, sauf si le professionnel accepte de les prendre à sa charge ou s’il a omis d’informer le consommateur qu’il doit les prendre en charge.

Notez, s’il vous plaît, que ceci est considéré comme une opportunité d'examiner les marchandises et non comme une période d'essai : les marchandises retournées doivent être neuves, inutilisées et dans leur emballage d'origine intacte.
Article 47 - DIRECTIVE 2011/83/UE : Pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des biens, le consommateur devrait uniquement les manipuler et les inspecter d’une manière qui lui serait également permise en magasin.

Il est de votre responsabilité de vous assurer que les marchandises retournées nous parviennent en bon état. En cas d'annulation (rétractation, retour, échange) : les frais de retour seront à la charge du client, et ne seront pas remboursés.

Contactez notre service clientèle afin de faciliter le retour de votre marchandise (pour les modalités de retour ou d’échange, si jamais la pièce avait été détériorée pendant le transport).

Le remboursement sera réalisé via le même moyen de paiement que celui utilisé pour le passage de commande. Il se fera une fois que la marchandise aura été examinée dans nos locaux (marchandise dans son emballage d'origine, non utilisée/installée, livrée complète).

Cas des portes de sauna ou hammam
Les portes ne seront ni reprises, ni échangées, si leur protection extérieure en bois a été retirée.

Cas des commandes de bois et produits en bois, cabines de saunas, cabines de hammam, commandes envoyées sur palette (grande taille) :
Le droit de rétractation ne s’applique pas à ces articles. 

Cas des pièces de rechange
Le droit de rétractation ne s’applique pas à ces articles. 

Article 49 - DIRECTIVE 2011/83/UE : Le droit de rétractation ne devrait pas s’appliquer aux biens fabriqués sur demande.

Avant de commander, contactez notre service clientèle afin de savoir si le produit que vous souhaitez acquérir est soumis au droit de rétractation.

Durée de l’offre
La durée de nos offres est indiquée sur nos fiches produits, dans l’encadré indiquant « Prix spécial garanti jusqu’au ---», minuit.

Acceptation et traitement de commande
Toutes les commandes sont acceptées lorsque l’ordre de paiement est exécuté. Tout e-mail ou accusé de réception de votre commande sert uniquement à signaler que votre demande a bien été réceptionnée et sera examinée, et n’annonce en aucune façon l'acceptation de votre commande. La société Oceanic Saunas se réserve le droit, à tout moment avant acceptation, de refuser toute commande ou partie de commande, ou d’exiger des informations supplémentaires, afin d’évaluer et/ou de traiter correctement la commande.
En réalisant votre paiement, et donc, en validant votre commande, vous déclarez avoir lu et accepter nos conditions générales de vente.

Annulation de commande
Les commandes pourront être annulées sans frais, si la demande est faite avant l’envoi. Dans ce cas, vous devrez vous mettre en relation dans les délais les plus brefs avec notre service clientèle. Toute commande annulée post-envoi ne pourra pas être remboursée entièrement : les frais de port seront à la charge du client.

Avant de retourner un produit, mettez-vous en relation avec notre service client afin de l’en informer.

Erreur de tarif
Dans le cas d'une erreur de tarif sur le site Internet, la société Oceanic Saunas ne sera pas tenue d'honorer les commandes effectuées à ce tarif.

Exonération et limitation de responsabilité de la société Oceanic Saunas
Le vendeur décline toute responsabilité, dans les cas où les biens portent atteintes ou sont soupçonnés de porter atteinte aux droits d'une tierce partie.

Dans le cas où les biens sont ou peuvent être soumis aux droits d’un tiers, le vendeur est tenu de transférer tout titre de propriété qu’il possède, et cela sans causer de préjudice aux droits du client, et afin d’éviter une non-exécution totale ou partielle.

Sans aucun préjudice des droits statutaires accordés aux acheteurs des produits, l'information et les matériaux contenus dans ce site internet, incluant sans restriction, textes, graphiques et liens, sont fournis en l’état, et n’ont pas de valeur contractuelle, et la société Oceanic Saunas ne garantit pas que les informations accessibles via ce site internet soient exactes, complètes ou actuelles, ou que l'utilisation du site internet est exempt de risque de virus ou autres dommages.

La société Oceanic Saunas se réserve le droit de modifier à tout moment les prix et informations disponibles sur ce site internet sans préavis.

Les achats de produits de la marque Oceanic Saunas et services connexes, fournis par la société Oceanic Saunas, sont garantis conformément à la loi, et rien dans ce document ne doit être utilisé pour exclure ou restreindre les droits, accordés aux consommateurs à l'égard de ces produits ou services.

Chaque article peut faire l'objet de garanties supplémentaires ou de garanties accordées directement par les fabricants. De telles garanties ne sont en aucun cas applicables contre la société Oceanic Saunas, mais seulement contre la partie qui les a accordées.

La société Oceanic Saunas accepte toute responsabilité pour les dommages sur la marchandise, dans les cas et dans la mesure où ils résultent d’une négligence de la part de la société Oceanic saunas ou de ses agents et représentants, jusqu’à une certaine limite, et par rapport à tout événement ou série d'événements résultant d'une cause commune.

La responsabilité d’Oceanic Saunas SL ne peut être engagée si le client n’accepte ou ne respecte en tout ou partie des conditions générales de vente suscitées, ou en cas de fait imprévisible de tiers ou en cas de force majeure.

En cas de litige, merci de vous mettre en relation avec notre service clientèle. Il mettra tout en œuvre afin qu’une solution à l’amiable soit trouvée.

Dernière mise à jour : 06/07/2023